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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 01532 posée par M. Jean Louis Masson
Retraite des anciens salariés de la sidérurgie
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 04503 posée par M. Jacques Legendre
Restructurations au sein du groupe Usinor-Sacilor
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03990 posée par M. Alfred Foy
Situation de l'emploi dans l'activité sidérurgique du Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0512S posée par M. Roger Husson
Situation de la sidérurgie et des houillères en région Lorraine
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 18594 posée par M. Albert Voilquin
Sidérurgie lorraine
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21705 posée par M. Patrick Abate
Situation des retraités d'Ascométal et Akers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19760 posée par M. Jean Louis Masson
Retraite des anciens salariés de la sidérurgie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06868 posée par M. José Balarello
Indemnisation des actionnaires minoritaires d'Usinor-Sacilor
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06930 posée par M. Marc Boeuf
Indemnisation des petits porteurs d'Usinor-Sacilor
La question est caduque
Pertinence