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809 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 715 trouvées
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Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0037A posée par M. Yves Coquelle
Renforcement des mesures de sécurité autour des sites Seveso
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 12333 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Femmes étrangères victimes de violences
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 15434 posée par M. Michel Doublet
Sécurité et prévention maritimes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0661S posée par M. Roger Karoutchi
Sécurité dans les établissements pénitentiaires
Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 27169 posée par M. Patrice Gélard
Conversion du permis de conduire russe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27188 posée par M. Jean Louis Masson
Sécurité sur l'autoroute A31 en surplomb d'un chemin rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00053 posée par M. Louis Souvet
Choix du lieu de refuge des navires en détresse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03850 posée par M. André Vallet
Vérification des matériels de contrôle de vitesse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04621 posée par M. Jean-Marc Pastor
Application de la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines
La question est caduque
Pertinence