Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 127 trouvées
-
Question n° 0304S posée par M. Marcel Deneux
Stockage et destruction des engins résiduels de guerre
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 15723 posée par M. Georges Mouly
Valorisation de la profession d'infirmier spécialisé pour les soins au domicile des personnes âges en milieu rural
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
-
Question n° 0007S posée par M. Bernard Piras
Taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire
Réponse du Porte-parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 0041S posée par M. André Boyer
Conditions d'exercice de la compétence voirie par les collectivités territoriales
Réponse du Porte-parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 0080S posée par M. Bernard Murat
Application de la Charte sur l'organisation de l'offre des services publics et des services au public en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 03304 posée par M. Louis Souvet
Mise en accessibilité totale des transports en commun aux personnes handicapées par les collectivités locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06421 posée par M. Marcel Rainaud
Réduction des délais de paiement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21178 posée par M. Gaëtan Gorce
Création d'un office de tourisme par un groupement de communes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23128 posée par M. Gaëtan Gorce
Création d'un office de tourisme par un groupement de communes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14763 posée par M. Jean-Marie Morisset
Dotations des collectivités
La question est caduque
Pertinence