Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 04386 posée par M. Thomas Dossus
Inadaptation du projet de contournement autoroutier de Rouen avec les engagements environnementaux de la France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 01786 posée par Mme Agnès Canayer
Collecte de pneus usagers
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 01790 posée par Mme Agnès Canayer
Financement du conservatoire du littoral
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 01523 posée par Mme Agnès Canayer
Recul du trait de côte et financement
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 01024 posée par Mme Céline Brulin
Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 28353 posée par Mme Céline Brulin
Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28313 posée par Mme Agnès Canayer
Financement du conservatoire du littoral
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27145 posée par Mme Céline Brulin
Décret d'application de la loi du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24148 posée par Mme Agnès Canayer
Financement du conservatoire du littoral
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21708 posée par Mme Agnès Canayer
Modalités de délivrance des cartes nationales d'identité
La question est caduque
Pertinence