Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 10041 posée par M. Thierry Foucaud

    Scolarisation des tout petits sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08634 posée par M. Thierry Foucaud

    Subventions à la fédération des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03545 posée par M. Marc Massion

    Précarisation de la situation des médecins scolaires vacataires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01471 posée par M. Patrice Gélard

    Statut des étudiants de plus de vingt-six ans ayant repris leurs études

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01370 posée par M. Thierry Foucaud

    Placement de la médecine scolaire sous tutelle des départements

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 39150 posée par M. Marc Massion

    Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie de plein air

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne