Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 0951S posée par M. Didier Marie
Subventions allouées au centre régional jeunesse et sports de Petit-Couronne
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0977S posée par M. Thierry Foucaud
Place de l'enseignement EPS et avenir des étudiants en STAPS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0034S posée par M. Paul Caron
Projet de création d'un circuit de sport mécanique en Seine-Maritime
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 1367S posée par M. Pascal Martin
Suppression de la vidange annuelle dans les piscines
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 1017S posée par Mme Céline Brulin
Dispositif « pass'sport » et collectivités locales
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 0376S posée par M. Didier Marie
Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence