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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 0009G posée par M. Jean-Marie Rausch
Sidérurgie lorraine: mesures
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0361S posée par M. Hubert Martin
Difficultés de la sidérurgie lorraine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 12718 posée par M. Hubert Martin
Suppression d'emplois dans la sidérurgie lorraine et les mines de fer
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 16569 posée par M. Hubert Martin
Suggestion pour la reconversion du bassin sidérurgique lorrain
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 23080 posée par M. André Bohl
Opération intégrée de développement dans le bassin sidérurgique lorrain
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 25782 posée par M. Roger Husson
Situation de la sidérurgie lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02665 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Bassin sidérurgique lorrain : indemnisation des biens des particuliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02666 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Bassin sidérurgique lorrain : permis de construire et plans d'urbanisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07015 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Bassin sidérurgique lorrain : indemnisation des biens des particuliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07016 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Bassin sidérurgique lorrain : permis de construire et plans d'urbanisme
La question est caduque
Pertinence