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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01292 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des droits de l'homme en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11098 posée par M. Roland Courteau

    Situation des droits de l'homme en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13113 posée par M. Michel Delebarre

    Évolution du droit de veto au sein du Conseil de sécurité des Nations unies

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0423G posée par M. Pierre Charon

    Affaire « Asia Bibi »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22731 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort dramatique des Yézidis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 24952 posée par M. Marcel Rainaud

    Persécution à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25449 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05116 posée par M. Michel Moreigne

    Union pour la Méditerranée et défense des droits de l'homme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21712 posée par Mme Michelle Meunier

    Inquiétude sur la situation des femmes égyptiennes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28143 posée par M. André Vallini

    Rapatriement des enfants de djihadistes français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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