Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0103C posée par M. Jean-Pierre Plancade

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence
Question n° 0106C posée par M. Christian Cambon

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence
Question n° 0349G posée par M. Gérard Larcher

Lutte contre le djihadisme

Réponse du Premier ministre

06/06/2014
Pertinence
Question n° 17120 posée par M. Roger Karoutchi

Lutte contre les djihadistes sur le territoire français

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/07/2015
Pertinence
Question n° 0655G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Sécurité intérieure et lutte contre la radicalisation

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/11/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11430 posée par M. Jean-Paul Fournier

Lutte contre les filières djihadistes

La question est caduque

01/05/2014
Pertinence
Question n° 12666 posée par M. Alain Gournac

Financement indirect du djihad par l'aide sociale en France

La question est caduque

31/07/2014
Pertinence
Question n° 21365 posée par M. Claude Kern

Départ de jeunes adolescents radicalisés pour la Syrie

La question est caduque

21/04/2016
Pertinence
Question n° 25361 posée par Mme Marie-France de Rose

Échec des programmes de déradicalisation pour les djihadistes

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 00134 posée par Mme Marie-France de Rose

Échec des programmes de déradicalisation pour les djihadistes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence