Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

Question n° 24991 posée par M. Rachel Mazuir

Aides à la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24425 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Difficultés de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24141 posée par Mme Gisèle Jourda

Qualification de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/12/2016
Pertinence
Question n° 24037 posée par M. Daniel Chasseing

Difficultés de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/11/2016
Pertinence
Question n° 24039 posée par M. Alain Néri

Situation de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/11/2016
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18907 posée par Mme Sylvie Robert

Tarifs postaux de la presse professionnelle et spécialisée et contribution de l'État

La question est caduque

19/11/2015
Pertinence
Question n° 18404 posée par Mme Corinne Imbert

Échéance des accords « État-presse-La Poste » pour la presse professionnelle et spécialisée

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 18438 posée par M. Daniel Laurent

Aide de l'État au titre du transport de la presse professionnelle et spécialisée

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 10160 posée par M. René Teulade

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

La question a été retirée pour cause de décès.

23/01/2014
Pertinence