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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 26933 posée par M. Michel Dagbert
Frais d'expédition de livres à l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 19794 posée par M. Michel Dagbert
Élargissement du tarif postal du livre
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 19299 posée par M. Pierre Charon
Vente à distance des livres par les librairies indépendantes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 18080 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Plan de soutien sectoriel aux librairies
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 16952 posée par M. Michel Dagbert
Tarif postal du livre
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 25107 posée par M. Jean-François Rapin
Instauration d'un tarif postal préférentiel pour le livre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19197 posée par Mme Colette Giudicelli
Contribution de l'État au titre du transport de la presse professionnelle et spécialisée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18907 posée par Mme Sylvie Robert
Tarifs postaux de la presse professionnelle et spécialisée et contribution de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18669 posée par Mme Mireille Jouve
Tarifs postaux pour la presse professionnelle et spécialisée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18404 posée par Mme Corinne Imbert
Échéance des accords « État-presse-La Poste » pour la presse professionnelle et spécialisée
La question est caduque
Pertinence