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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 167 trouvées
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Question n° 02168 posée par M. Louis Perrein
Tarifs postaux de la presse: évolution
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 02747 posée par M. Georges Mouly
Documentation touristique: tarifs postaux préférentiels
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 05297 posée par M. Marc Boeuf
Documentation des organismes officiels de tourisme: tarifs postaux préférentiels
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 06751 posée par M. Pierre Vallon
Tarifs postaux: augmentations aberrantes
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 0107A posée par Mme Brigitte Gros
Révision des tarifs postaux applicables à la presse
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 16741 posée par M. Adrien Gouteyron
Presse hebdomadaire régionale d'information
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19892 posée par M. Rodolphe Désiré
Diffusion de la presse métropolitaine dans les DOM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39442 posée par M. René Trégouët
Observatoire des tarifs postaux de transport de presse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25797 posée par M. Robert Tropeano
Suspensions d'agréments par la commission paritaire des publications et agences de presse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10160 posée par M. René Teulade
Presse spécialisée et équité des aides à la presse
La question a été retirée pour cause de décès.
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