Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat

    Volet militaire des événements du Tchad

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05567 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de la première intervention française au Tchad

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00532 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05720 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07159 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19882 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008

    La question est caduque

    Pertinence Faible