Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

Question n° 29794 posée par M. Gérard Ehlers

Usinor- Dunkerque: situation du personnel

Réponse du ministère : Travail

11/04/1979
Pertinence
Question n° 30348 posée par M. Joseph Raybaud

Mission interministérielle de contrôle économique et financier des groupes Sacilor et Usinor: fonctionnement

Réponse du ministère : Économie

23/05/1979
Pertinence
Question n° 32880 posée par M. Gérard Ehlers

Usinor Dunkerque: conditions de travail

Réponse du ministère : Travail

14/02/1980
Pertinence
Question n° 35135 posée par M. Gérard Ehlers

Alliance Usinor Creusot Loire: conséquences

Réponse du ministère : Industrie

17/09/1980
Pertinence
Question n° 09487 posée par M. Robert Schmitt

Usinor-Thionville: avenir

Réponse du ministère : Recherche

11/12/1982
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00981 posée par M. Jean-Luc Bécart

Situation de l'usine FICAL (filiale câbles du groupe USINOR) située à Loison (Pas-de-Calais)

La question est caduque

15/05/1986
Pertinence
Question n° 06868 posée par M. José Balarello

Indemnisation des actionnaires minoritaires d'Usinor-Sacilor

La question est caduque

02/07/1987
Pertinence
Question n° 06930 posée par M. Marc Boeuf

Indemnisation des petits porteurs d'Usinor-Sacilor

La question est caduque

02/07/1987
Pertinence
Question n° 19760 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des anciens salariés de la sidérurgie

La question est caduque

04/08/2011
Pertinence
Question n° 21705 posée par M. Patrick Abate

Situation des retraités d'Ascométal et Akers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/05/2016
Pertinence