Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 21879 posée par M. Roger Husson

    Fusion des groupes USINOR et SACILOR

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23430 posée par M. Roger Husson

    Fusion des groupes Usinor et Sacilor

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27222 posée par M. Roger Husson

    Fusion des groupes Usinor et Sacilor

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01295 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Relance de la sidérurgie lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02849 posée par M. Paul Souffrin

    Aide financière de l'Etat à la sidérurgie et réalisation d'investissements à Unimétal-Gandrange (Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06868 posée par M. José Balarello

    Indemnisation des actionnaires minoritaires d'Usinor-Sacilor

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06930 posée par M. Marc Boeuf

    Indemnisation des petits porteurs d'Usinor-Sacilor

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19760 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des anciens salariés de la sidérurgie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21705 posée par M. Patrick Abate

    Situation des retraités d'Ascométal et Akers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne