Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 01532 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des anciens salariés de la sidérurgie

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04503 posée par M. Jacques Legendre

    Restructurations au sein du groupe Usinor-Sacilor

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03990 posée par M. Alfred Foy

    Situation de l'emploi dans l'activité sidérurgique du Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0512S posée par M. Roger Husson

    Situation de la sidérurgie et des houillères en région Lorraine

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18594 posée par M. Albert Voilquin

    Sidérurgie lorraine

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21705 posée par M. Patrick Abate

    Situation des retraités d'Ascométal et Akers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19760 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des anciens salariés de la sidérurgie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06868 posée par M. José Balarello

    Indemnisation des actionnaires minoritaires d'Usinor-Sacilor

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06930 posée par M. Marc Boeuf

    Indemnisation des petits porteurs d'Usinor-Sacilor

    La question est caduque

    Pertinence Très forte