Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1079S posée par M. Jean Sol

    Mobilité dans le département des Pyrénées-Orientales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0737S posée par M. Jean-Yves Roux

    Fonctionnement du guichet de cohésion numérique et aide à l'équipement numérique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0439S posée par Mme Chantal Deseyne

    Fermeture de la base aérienne de Châteaudun

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0426S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Harmonisation de la couverture en fibre optique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 2020S posée par Mme Françoise Férat

    Report de la conférence des schémas de cohérence territoriale sur le « zéro artificialisation nette »

    La question a été retirée

    Pertinence Faible