Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 11702 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte contre le tabagisme et vapotage

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10196 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte contre le tabagisme et vapotage

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09507 posée par M. François Bonhomme

    Place accordée au vapotage dans les politiques publiques de lutte contre le tabagisme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08284 posée par Mme Colette Giudicelli

    Cigarette électronique et lutte contre le tabagisme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07796 posée par M. François Bonhomme

    Avenir du groupe de travail « vapotage » au sein de la direction générale de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11519 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Nécessité de réduire le tabagisme des femmes enceintes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15720 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention des femmes contre le tabac

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne