Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 07009 posée par M. Alain Houpert

    Incompréhension au regard de l'annonce du remplacement des chaudières à gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0645S posée par M. Jean-François Longeot

    Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières au gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06317 posée par Mme Nathalie Delattre

    Interdiction des chaudières à gaz dans le logement et risque pour l'atteinte des objectifs climatiques dans les temps

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01800 posée par Mme Dominique Vérien

    Cohérence des nouvelles normes de construction

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22450 posée par M. Christian Bilhac

    Substitution du fioul domestique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

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