Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 102 trouvées

  1. Question n° 04904 posée par M. Daniel Laurent

    Plan de rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01552 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Bonus-malus sur travaux d'isolation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20145 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prime écologique pour un cyclomoteur électrique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18747 posée par M. Simon Sutour

    Aides a l'acquisition d'un véhicule propre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18597 posée par M. François Grosdidier

    Acquisition de véhicules à faibles émissions

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03400 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Tarification progressive de l'énergie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13819 posée par M. François Patriat

    Consommation d'énergie des équipements ménagers

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13710 posée par Mme Jacqueline Panis

    Dépenses d'électricité liées à l'électroménager

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible