Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 0937G posée par Mme Monique Lubin

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05838 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Fonctionnement du dispositif de modulation du taux de contribution d'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0428S posée par M. Cyril Pellevat

    Travailleurs saisonniers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05019 posée par Mme Frédérique Puissat

    Taux de séparation médians par secteur pour le calcul du bonus-malus

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05038 posée par Mme Frédérique Puissat

    Sortie du dispositif de bonus-malus et alternatives possibles

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0722S posée par Mme Marta de Cidrac

    Devenir et rôle des missions locales

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22825 posée par M. Maurice Antiste

    Problématique et manque de moyens des formations en alternance et en apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible