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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

1. Question n° 07904 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Consigne des bouteilles en plastique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 06819 posée par M. Jean-Jacques Michau

   Consigne pour recyclage des bouteilles en plastique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 06635 posée par Mme Corinne Féret

   Projet de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   04/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 06553 posée par M. Daniel Laurent

   Recyclage des bouteilles plastiques et propositions des associations d'élus locaux

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   27/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 06335 posée par Mme Françoise Férat

   Désastre écologique des cigarettes électroniques jetables

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/04/2023

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 03363 posée par M. Bernard Murat

   Annualisation du malus

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   14/02/2008

   Pertinence