Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13267 posée par Mme Christine Herzog

    Aménagement d'habitations troglodytes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12862 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagement d'habitations troglodytes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00244 posée par M. Gaëtan Gorce

    Gestion des ressources humaines au sein de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0457S posée par M. Yvon Collin

    Formation de la police municipale

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08937 posée par M. Cédric Chevalier

    Budget des universités

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08445 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11145 posée par M. Yannick Botrel

    Situation des secrétaires médicaux contractuels et statut de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0680S posée par M. Yannick Botrel

    Situation des secrétaires médicaux contractuels et statut de la fonction publique hospitalière

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11706 posée par M. Robert Laucournet

    Application du système de prise en charge aux agents titulaires d'un emploi spécifique et victimes d'un incident de carrière

    La question a été retirée

    Pertinence Faible