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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 10913 posée par M. Emmanuel Hamel
Vente de lait étranger à bord du TGV
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14574 posée par M. Henri Collette
Conséquences du marché unique pour les consommateurs
Réponse du ministère : Artisanat et commerce
Pertinence
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Question n° 30485 posée par M. Roland Courteau
Alimentation et nutrition humaine
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 31959 posée par M. Emmanuel Hamel
Pollution de l'atmosphère par les pesticides
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 37812 posée par M. Hubert Falco
Diversification des activités financières de La Poste
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 07352 posée par M. Guy Fischer
Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 20607 posée par Mme Gisèle Printz
Situation des commerces de jeux et jouets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20609 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Situation des commerces de jeux et jouets
La question est caduque
Pertinence