Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 88 trouvées

Question n° 10913 posée par M. Emmanuel Hamel

Vente de lait étranger à bord du TGV

Réponse du ministère : Équipement

12/07/1990
Pertinence
Question n° 14574 posée par M. Henri Collette

Conséquences du marché unique pour les consommateurs

Réponse du ministère : Artisanat et commerce

04/04/1991
Pertinence
Question n° 30485 posée par M. Roland Courteau

Alimentation et nutrition humaine

Réponse du ministère : Santé

18/01/2001
Pertinence
Question n° 31959 posée par M. Emmanuel Hamel

Pollution de l'atmosphère par les pesticides

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/03/2001
Pertinence
Question n° 37812 posée par M. Hubert Falco

Diversification des activités financières de La Poste

Réponse du ministère : Économie

17/01/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07352 posée par M. Guy Fischer

Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

La question a été transformée.

05/02/2009
Pertinence
Question n° 20607 posée par Mme Gisèle Printz

Situation des commerces de jeux et jouets

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20609 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Situation des commerces de jeux et jouets

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence