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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 0946G posée par Mme Christine Prunaud

    Situation des Kurdes dans le nord-est syrien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0665G posée par M. Rémi Féraud

    Retrait des troupes américaines de Syrie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0327G posée par Mme Christine Prunaud

    Situation en Palestine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0300G posée par M. Claude Malhuret

    Situation en Syrie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0303G posée par M. Bernard Cazeau

    Situation en Syrie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

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