Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 05949 posée par M. Laurent Burgoa

    Interdiction de l'installation de nouvelles chaudières fonctionnant au gaz dans les logements

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05759 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Interdiction du remplacement des chaudières gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22529 posée par M. Roland Courteau

    Efficacité énergétique en matière de logement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22139 posée par M. Roland Courteau

    Réduire la consommation d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18666 posée par M. Roland Courteau

    Pollutions lumineuses

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13819 posée par M. François Patriat

    Consommation d'énergie des équipements ménagers

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25995 posée par M. Louis Souvet

    Contrôle du dispositif des certificats d'économies d'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Faible