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467 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 448 trouvées
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Question n° 1256S posée par M. Pierre-Antoine Levi
Reconsidération de la loi sur l'exploitation des hydrocarbures en Guyane française
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 11055 posée par M. Bruno Belin
Coopération décentralisée au Sahel
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11070 posée par Mme Laure Darcos
Renforcer la filière de l'enseignement technologique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09598 posée par M. Stéphane Demilly
Accord issu de la COP 28
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08382 posée par Mme Patricia Schillinger
Langue régionale et enseignement bilingue en Alsace
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 00357 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Dispositif de formation professionnelle pour les Français de l'étranger
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 26637 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Dispositif de formation professionnelle pour les Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20897 posée par M. Michel Le Scouarnec
Enseignement des langues régionales dans les collèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18916 posée par M. Roger Karoutchi
Rétablissement des contrôles aux frontières et mesures de sécurité applicables dans le cadre de la conférence de Paris sur le climat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18801 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Choix des entreprises et conditions de travail et d'embauche dans la préparation de la conférence environnementale de Paris
La question est caduque
Pertinence