Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 10745 posée par Mme Françoise Férat

    Commerce en ligne et lutte contre le trafic des espèces animales sauvages menacées

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10796 posée par M. Philippe Richert

    Trafic de faune sauvage

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09878 posée par M. Louis Nègre

    Ressources halieutiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02387 posée par Mme Béatrice Descamps

    Contrôle de la vente de souvenirs exotiques

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26664 posée par Mme Patricia Schillinger

    Commerce de l'ivoire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18550 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Commerce de l'ivoire en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible