Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

Question n° 22313 posée par M. Christophe Béchu

Encadrement de l'installation des antennes relais

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/02/2012
Pertinence
Question n° 20370 posée par M. Roland Courteau

Appel d'offres pour l'installation de 3 000 MW d'éoliennes en mer

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

13/10/2011
Pertinence
Question n° 18238 posée par M. Roland Courteau

Éventuelle nocivité des lampes fluocompactes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

21/04/2011
Pertinence
Question n° 1290S posée par Mme Patricia Schillinger

Prolifération de pylônes relais

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Pertinence
Question n° 18164 posée par M. Claude Léonard

Avenir de l'ingénierie publique pour les collectivités locales

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

14/04/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20299 posée par M. Roland Courteau

Les nanotechnologies

La question est caduque

06/10/2011
Pertinence
Question n° 20189 posée par M. Thierry Repentin

Implantation de pylônes de téléphonie mobile et modalités de concertation avec les élus locaux et la population

La question est caduque

29/09/2011
Pertinence
Question n° 17156 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Information de l'acheteur quant à la présence d'une "boîte noire" au sein d'un véhicule automobile

La question est caduque

10/02/2011
Pertinence