Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 00872 posée par M. Michel Doublet

    Conciliation des objectifs de développement économique et de protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00873 posée par M. Michel Doublet

    Environnement et management de l'entreprise

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05732 posée par M. Claude Haut

    Entreprises localisées dans des zones à risques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0242S posée par M. Yves Coquelle

    Conséquences de la fermeture de Metaleurop Nord

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08977 posée par M. Serge Mathieu

    Financement de la dépollution Métaleurop

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19047 posée par M. François Marc

    Demande de renforcement législatif en matière de notation sociétale des entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20179 posée par M. Dominique Leclerc

    Réglementation des équipements sous pression

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21533 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation des entreprises du secteur des énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Faible