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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 20476 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Soutien des propriétaires forestiers privés

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   20/10/2011

   Pertinence

2. Question n° 13070 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Forêt et normes de construction en Guyane

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   22/04/2010

   Pertinence

3. Question n° 13071 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Forêt guyanaise et biens publics environnementaux

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/04/2010

   Pertinence

4. Question n° 12985 posée par M. Philippe Madrelle

   Reprise de l'activité de gemmage

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   15/04/2010

   Pertinence

5. Question n° 0740S posée par M. Jean Milhau

   Rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/12/2009

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 10400 posée par M. Gilbert Chabroux

   Utilisation de bois tropical provenant de forêts anciennes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   25/12/2003

   Pertinence