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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 00102 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion des réserves naturelles régionales
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 00103 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inventaire national du patrimoine naturel
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 01728 posée par M. Michel Doublet
Création des zones de protection spéciale pour les oiseaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 01729 posée par M. Michel Doublet
Propositions de zonage territorial au titre des directives européennes " avifaune migratrice " et " habitats "
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 02411 posée par M. Serge Mathieu
Préoccupations des maires face aux directives Natura 2000
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23494 posée par Mme Jacqueline Alquier
Indemnisation des dégâts causés par les loutres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25655 posée par Mme Jacqueline Alquier
Indemnisation des dégâts causés par les loutres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16891 posée par M. Roland Courteau
Grenelle de l'environnement : création des trames vertes et bleues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1526S posée par M. Gérard Roche
Conséquences de l'article 76 de la loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales sur la mise en oeuvre du réseau Natura 2000
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22197 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Patrimoine arboré, relations de voisinage et code civil
La question est caduque
Pertinence