Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

Question n° 20786 posée par M. François Marc

Suppression des aides publiques dommageables à la biodiversité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/11/2011
Pertinence
Question n° 20050 posée par M. Roland Courteau

Navigation dans les bouches de Bonifacio

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Prélèvements de loups

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19264 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Transversalité des arbitrages en matière de pesticides

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

30/06/2011
Pertinence
Question n° 16836 posée par M. Roland Courteau

Réduction de l'usage des produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/01/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22197 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Patrimoine arboré, relations de voisinage et code civil

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 1526S posée par M. Gérard Roche

Conséquences de l'article 76 de la loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales sur la mise en oeuvre du réseau Natura 2000

La question a été retirée

15/12/2011
Pertinence
Question n° 16891 posée par M. Roland Courteau

Grenelle de l'environnement : création des trames vertes et bleues

La question est caduque

20/01/2011
Pertinence
Question n° 25655 posée par Mme Jacqueline Alquier

Indemnisation des dégâts causés par les loutres

La question est caduque

14/12/2006
Pertinence
Question n° 23494 posée par Mme Jacqueline Alquier

Indemnisation des dégâts causés par les loutres

La question est caduque

08/06/2006
Pertinence