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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre
Dégâts occasionnés par le gibier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21431 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation de l'industrie du recyclage des papiers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1455S posée par M. Antoine Lefèvre
Gestion du trafic aérien et consommation d'énergie
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre
Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 18391 posée par M. Antoine Lefèvre
Développement du covoiturage
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22408 posée par M. Antoine Lefèvre
Prévention des intoxications au monoxyde de carbone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19402 posée par M. Antoine Lefèvre
Modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17586 posée par M. Antoine Lefèvre
Développement du biogaz d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence