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300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 288 trouvées
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Question n° 23162 posée par M. Michel Le Scouarnec
Réforme de la politique commune des pêches
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23039 posée par Mme Christiane Demontès
Situation de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22678 posée par M. Robert Navarro
Avenir du site IGN de Lattes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22802 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation préoccupante des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22504 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Situation de la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 22499 posée par M. Marcel Rainaud
Changement de statut pour le métier de moniteur guide de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22238 posée par M. Raymond Couderc
Formation des moniteurs guides de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22267 posée par M. Robert Navarro
Formation des moniteurs guides de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel
Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12949 posée par Mme Odette Terrade
Interdiction d'utilisation de l'herbicide Paraquat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence