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Questions avec réponses

5 questions

1. Question n° 17164 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Utilisation des traverses de voies ferrées traitées à la créosote

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

   10/02/2011

   Pertinence

2. Question n° 02828 posée par M. Marcel Rainaud

   Maintien du centre départemental de Météo-France de Carcassonne

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   13/12/2007

   Pertinence

3. Question n° 14835 posée par M. Gérard Longuet

   Loi littoral

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/12/2004

   Pertinence

4. Question n° 11237 posée par M. Jacques Legendre

   Développement en France du recours aux biocarburants

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   04/03/2004

   Pertinence

5. Question n° 02492 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Respect de l'obligation de désamiantage des navires

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   19/09/2002

   Pertinence