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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 0738S posée par Mme Sabine Van Heghe
Potentialités du projet de recherche sur les ressources gazières de Lorraine dans les gisements de charbon non exploités
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 06805 posée par Mme Laurence Garnier
Pénurie de postes de transformation d'électricité
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 04393 posée par M. Laurent Burgoa
Situation inquiétante des boulangers-pâtissiers en milieu rural
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 02649 posée par M. Jean-Marie Janssens
Réglementation concernant l'installation de panneaux solaires chez les particuliers
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 01597 posée par M. Cédric Perrin
Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0920S posée par M. Jacques Mézard
Projets de parcs éoliens dans le Massif central
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12694 posée par M. Thierry Repentin
Permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence