Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 0508S posée par M. Henri Bangou

    Situation du logement social en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0133S posée par M. Auguste Cazalet

    Réalisation de l'autoroute Pau-Bordeaux

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0220S posée par M. Victor Reux

    Recherche et exploitation des gisements sous-marins à proximité de Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0652S posée par M. Fernand Demilly

    Situation du lycée Henri-Potez à Méaulte

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0672S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Assujettissement à la taxe professionnelle des associations organisant des spectacles vivants

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0920S posée par M. Jacques Mézard

    Projets de parcs éoliens dans le Massif central

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0654S posée par M. Michel Canévet

    Permis de conduire et délais d'obtention

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible