Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 17007 posée par M. Jean-Pierre Camoin

Protection des oiseaux et loi Verdeille

Réponse du ministère : Environnement

01/08/1996
Pertinence
Question n° 09541 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Transformation de terrains en " refuges pour oiseaux "

Réponse du ministère : Environnement

26/01/1995
Pertinence
Question n° 09338 posée par M. Michel Charasse

Plan de chasse concernant les cervidés

Réponse du ministère : Environnement

12/01/1995
Pertinence
Question n° 05235 posée par M. Alain Vasselle

Prolifération des renards à la suite de la vaccination contre la rage

Réponse du ministère : Environnement

17/03/1994
Pertinence
Question n° 04124 posée par M. Pierre Lacour

Définition du droit de chasse et enclaves cynégétiques

Réponse du ministère : Environnement

16/12/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14531 posée par M. Gérard César

Dégâts causés par les cervidés aux peuplements forestiers

La question est caduque

21/03/1996
Pertinence
Question n° 24177 posée par M. André Vallet

Réforme de la loi Verdeille

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence
Question n° 20262 posée par M. Gérard Larcher

Statut des agents recrutés par les fédérations départementales des chasseurs

La question est caduque

12/03/1992
Pertinence
Question n° 20016 posée par M. Pierre Lacour

Définition du droit de chasse : problème des enclaves cynégétiques

La question est caduque

20/02/1992
Pertinence