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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 25123 posée par M. Alain Marc
Filière des biocarburants
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche
Centrale thermique en Guyane
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 17443 posée par M. Pierre Louault
Fiscalité applicable au biocarburant produit à partir de graisses de flottation
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 17454 posée par M. Jérôme Bascher
Fiscalité applicable aux biocarburants avancés à base de graisses de flottation
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 17455 posée par Mme Françoise Férat
Fiscalité des biocarburants issus de graisses de flottation
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17469 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Biocarburants à base de graisses de flottation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11602 posée par M. Charles Revet
Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel
Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 40058 posée par M. Alain Vasselle
Développement de la filière des biocarburants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30545 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction des émissions de gaz à effet de serre : piste des biocarburants approfondie
La question est caduque
Pertinence