Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 10778 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation de la France à la conférence de Berlin relative à la pollution

Réponse du ministère : Environnement

13/04/1995
Pertinence
Question n° 14182 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation des émissions de gaz carbonique

Réponse du ministère : Environnement

29/02/1996
Pertinence
Question n° 02783 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre les émissions de gaz carbonique

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/09/1997
Pertinence
Question n° 04011 posée par M. Jean Bernadaux

Accroissement des dépenses liées à la protection de l'environnement

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

30/10/1997
Pertinence
Question n° 05030 posée par M. Edouard Le Jeune

Lutte contre l'effet de serre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/12/1997
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27644 posée par M. André Bohl

Effets de la TGAP Energie sur l'emploi

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2000
Pertinence
Question n° 38702 posée par M. Emmanuel Hamel

Améliorer la recherche pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 20884 posée par M. Michel Vaspart

Publication du décret définissant les véhicules à faibles émissions

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 18820 posée par M. Éric Bocquet

Fortes émissions de gaz à effet de serre par les banques

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence