Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
788 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 705 trouvées
-
Question n° 12854 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Programme du Fonds pour l'environnement mondial
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 17551 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Instauration d'une taxe sur le baril de pétrole à l'intérieur de la CEE
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 18699 posée par M. Henri Collette
Suite réservée à la charte de l'énergie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19962 posée par M. Jacques Valade
Conséquences pour l'industrie chimique du projet de taxation de l'énergie et des émissions de dioxyde de carbone
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 20478 posée par M. Marcel Vidal
Programmes de maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 83 trouvées
-
Question n° 12682 posée par M. Emmanuel Hamel
Participation de la France à la Conférence mondiale sur le climat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18601 posée par M. Daniel Hoeffel
Ecotaxe sur l'énergie et alourdissement des charges des industries lourdes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27644 posée par M. André Bohl
Effets de la TGAP Energie sur l'emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 29782 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Taxation de l'énergie solaire passive
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 30543 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction des émissions de gaz à effet de serre : amélioration de l'infrastructure des voies navigables
La question est caduque
Pertinence