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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 04770 posée par M. Roland Courteau
Impact du réchauffement climatique dans les massifs montagneux
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 17503 posée par M. Roland Courteau
Mise à prix du carbone et sa taxation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10903 posée par M. Roland Courteau
Paquet énergie-climat
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06632 posée par M. Roland Courteau
Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau
Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1181S posée par M. Roland Courteau
Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
La question est caduque
Pertinence