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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 258 trouvées

  1. Question n° 09598 posée par M. Stéphane Demilly

    Accord issu de la COP 28

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09042 posée par Mme Vivette Lopez

    Maintien du dispositif MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois domestique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08852 posée par M. Didier Mandelli

    Place du chauffage au bois dans le mix énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08409 posée par M. Alain Joyandet

    Interdiction des chaudières à gaz en 2026 pour les bâtiments tertiaires et résidentiels

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08314 posée par Mme Nathalie Goulet

    Dérèglement des cours des intrants lié aux pratiques de la méthanisation « XXL »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 09092 posée par M. Stéphane Sautarel

    Renouvellement des parcs éoliens à Rézentières

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02331 posée par M. Abdallah Hassani

    Développement de l'énergie solaire chez les particuliers à Mayotte

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28057 posée par M. Éric Gold

    Transition écologique et sauvegarde du patrimoine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17469 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Biocarburants à base de graisses de flottation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11602 posée par M. Charles Revet

    Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses