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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 258 trouvées
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Question n° 09598 posée par M. Stéphane Demilly
Accord issu de la COP 28
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09042 posée par Mme Vivette Lopez
Maintien du dispositif MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois domestique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08852 posée par M. Didier Mandelli
Place du chauffage au bois dans le mix énergétique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08409 posée par M. Alain Joyandet
Interdiction des chaudières à gaz en 2026 pour les bâtiments tertiaires et résidentiels
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 08314 posée par Mme Nathalie Goulet
Dérèglement des cours des intrants lié aux pratiques de la méthanisation « XXL »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 09092 posée par M. Stéphane Sautarel
Renouvellement des parcs éoliens à Rézentières
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02331 posée par M. Abdallah Hassani
Développement de l'énergie solaire chez les particuliers à Mayotte
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28057 posée par M. Éric Gold
Transition écologique et sauvegarde du patrimoine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17469 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Biocarburants à base de graisses de flottation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11602 posée par M. Charles Revet
Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence