Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03355 posée par M. Hervé Maurey

    Objectifs en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre en 2016

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00565 posée par M. Loïc Hervé

    Réglementation des appareils de chauffage au bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23067 posée par M. Roland Courteau

    Réforme du marché européen du carbone

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18596 posée par M. François Grosdidier

    Véhicules à faibles émissions

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18484 posée par M. Philippe Mouiller

    Définition des véhicules à faibles émissions

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale biomasse de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20884 posée par M. Michel Vaspart

    Publication du décret définissant les véhicules à faibles émissions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible