Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

Question n° 38819 posée par M. Michel Doublet

Environnement et management de l'entreprise

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

28/02/2002
Pertinence
Question n° 38210 posée par M. René Trégouët

Mission interministérielle de l'effet de serre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

31/01/2002
Pertinence
Question n° 37802 posée par M. André Dulait

Stationnement des véhicules alimentés au GPL

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/01/2002
Pertinence
Question n° 37543 posée par M. René Trégouët

Emissions de gaz à effet de serre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37614 posée par M. Roland Courteau

Protocole de Kyoto

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/12/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 34875 posée par M. Michel Moreigne

Projet de création d'un puits de fixation de CO2

La question est caduque

23/08/2001
Pertinence
Question n° 29782 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Taxation de l'énergie solaire passive

La question est caduque

14/12/2000
Pertinence
Question n° 17019 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Protocole de Kyoto de la Convention sur les changements climatiques

La question a été transformée.

10/06/1999
Pertinence