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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 11432 posée par M. François Bonhomme

    Financement public pour le développement et l'entretien des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10020 posée par M. François Bonhomme

    Financement public pour le développement et l'entretien des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06296 posée par Mme Véronique Guillotin

    Avenir des mécaniciens automobiles

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06183 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Mise en oeuvre des zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06008 posée par Mme Laurence Garnier

    Avenir du biogaz naturel véhicule

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11706 posée par Mme Mireille Jouve

    Obsolescence programmée des voitures électriques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10262 posée par M. Hervé Marseille

    Inclusion des véhicules rétrofités dans le dispositif de soutien à la location longue durée de voitures électriques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09272 posée par M. Franck Dhersin

    Barème kilométrique et transition écologique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08087 posée par M. Pascal Allizard

    Retard dans le recyclage des batteries automobiles

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11532 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Implantation de bornes électriques pour voitures électriques sur le territoire français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne