Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 25123 posée par M. Alain Marc

    Filière des biocarburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17443 posée par M. Pierre Louault

    Fiscalité applicable au biocarburant produit à partir de graisses de flottation

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17454 posée par M. Jérôme Bascher

    Fiscalité applicable aux biocarburants avancés à base de graisses de flottation

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17455 posée par Mme Françoise Férat

    Fiscalité des biocarburants issus de graisses de flottation

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13356 posée par M. Pascal Martin

    Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17469 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Biocarburants à base de graisses de flottation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11602 posée par M. Charles Revet

    Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible