Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 07068 posée par M. Guillaume Chevrollier

Développement du rétrofit bio-gaz naturel véhicule

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06870 posée par M. Philippe Paul

Avenir de la filière du BioGNV

Réponse du Ministère de la transition énergétique

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06008 posée par Mme Laurence Garnier

Avenir du biogaz naturel véhicule

Réponse du Ministère de la transition énergétique

30/03/2023
Pertinence
Question n° 04264 posée par Mme Véronique Guillotin

Financement des dispositifs locaux de covoiturage

Réponse du Ministère de la transition énergétique

08/12/2022
Pertinence
Question n° 03031 posée par M. Alain Cadec

Déploiement des bornes de recharge pour les véhicules électriques

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

06/10/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10262 posée par M. Hervé Marseille

Inclusion des véhicules rétrofités dans le dispositif de soutien à la location longue durée de voitures électriques

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

22/02/2024
Pertinence
Question n° 27637 posée par Mme Françoise Dumont

Conséquences pour les chefs d'entreprises des hausses des prix de l'énergie et du carburant

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 25209 posée par M. Michel Vaspart

Délai de parution du décret définissant les véhicules à faibles émissions

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 20884 posée par M. Michel Vaspart

Publication du décret définissant les véhicules à faibles émissions

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte

Modalités d'application du chèque transport

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence